Vaucluse Avignon

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De: Avignon (Vaucluse)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
20 Mai 200620/05/2006
De: Avignon (Vaucluse)
Objet:
(e)s directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Avignon (Vaucluse)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Avignon (Vaucluse)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
28 Février 200128/02/2001
De: Avignon (Vaucluse)
Objet:
liste des abattoirs inscrits au plan d'équipement en abattoirs privés les abattoirs de
radiation
27 Août 199927/08/1999
De: Avignon (Vaucluse)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
13 Mars 199813/03/1998
De: Avignon (Vaucluse)
cadastré section IL no 523, pour une superficie de 6852 mètres carrés, tel, au surplus, que ledit immeuble figure délimité sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre provisoire
au ministère de l'éducation nationale, pour les besoins de l'université d'Avignon, un terrain situé route de Montfavet et boulevard Pierre-Brossolette en
Groupe:
date_fin="1993-12-31"
affectation
12 Septembre 199112/09/1991
De: Avignon (Vaucluse)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
inscription
21 Juillet 199021/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.